Mentions légales

Identification

Propriété et hébergement du site
Groupe DLPK
responsable de la rédaction : Agnès PUIG
215, Avenue Le Nôtre – BP 90335 – 59056 ROUBAIX Cedex 1
Tél : (33) 9 73 77 78 79
Fax : (33) 3 28 04 65 30

Informations juridiques concernant la société
DLPK, société par actions simplifiée au capital de 7 778 912€ enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le numéro 821 017 696 et ayant son siège social au 215, avenue Le Nôtre – 59100 ROUBAIX

Index de l’égalité professionnelle
Index égalité H/F Groupe DLPK 2023 : 90/100

Dispositions légales / Droit d’auteur
L’ensemble de ce site est la propriété de DLPK.
Les bases de données développées sont la propriété exclusive de DLPK.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Aux termes de l’article L.122-5 2° et 3°a du code de la propriété intellectuelle, ne sont autorisées d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Copyright sur les textes et les images
L'utilisateur du site web de DLPK s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire : À ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de DLPK, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre. À ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise. À ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de DLPK.

Établissement de liens
Après accord préalable de DLPK, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site www.dlpk.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).

Droits des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

DLPK filaire bleu